Selon le plan comptable général (article 380-1), on dit par convention à long terme « un contrat d’une période habituellement prolongée, exactement négociée dans le cadre d’un projet simple portant sur la construction, l’accomplissement ou le cas précédent, la contribution tant que sous-traitant à l’accomplissement d’un bien, d’un service ou d’un assortiment de patrimoines ou services généralement compliqués dont la réalisation se fait sur au moins deux exercices comptables. Le droit de l’entreprise à percevoir les rémunérations contractuelles est selon la conformité au contrat du travail réalisé ».
Au vu de cette détermination, quatre modalités sont essentielles pour qu’il y ait lieu d’un contrat à long terme:
- il faut qu’il concerne contrat précisément négocié ;
- la convention doit s’agir sur la construction, la réalisation d’un bien ou d’un ensemble de patrimoines et services généralement composés ;
- la convention doit autoriser à l’entité allocataire à distinguer les revenus contractuels en accord à convention de travail réalisé ;
- la réalisation du contrat doit intéresser au moins deux périodes comptables.
Par exemple, on peut nommer la construction de passerelles, de barrages, de bâtiments, de patrimoines complexes, des plans et programmes informatiques…
Par contre, les contrats de gérance, les productions en série, des conventions d’études qui agencent la contribution de membres dans la mesure où le résultat de ces études et amplifications reste à la propriété de https://www.cours2comptabilite.com/contrats-construction-damenagement-long-terme/
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